// INTEGRATION DU TAG FACIL'ITI // FIN INTEGRATION DU TAG FACIL'ITI

Conseil d’administration

10 membres bénévoles
(les salariés de l’Association ne peuvent pas être élus au CA)

Pouvoirs

  • Pouvoirs les plus étendus
    (sauf ceux réservés à l’AG)
  • Se prononce sur la radiation d’un membre
  • Contrôle la gestion des membres du bureau
  • Autorise les acquisitions ou aliénations des immeubles, les emprunts et les prêts à long terme
  • Fixe le taux des remboursements de frais de mission de ses membres

pep10_MEMBRES_ COMPOSITION 2023-2024

 

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